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Officiel
INSEE : 06/12/2025

ASSOCIATION FRATERNELLE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DES COMMUNES DE DORANS BOTANS SEVENANS BERMONT

SIREN538 363 136
En activitéAssociation de droit local

Siège social

MAIRIE 7 RUE DE DELLE, 90400 SEVENANS

Secteur d'activité

Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Informations clés

Statut

En activité

SIREN

538 363 136

SIRET siège

538 363 136 00028

Forme juridique

Association de droit local

Dirigeant

Non disponible

Activité

94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Mise à jour

INSEE 06/12/2025

Dernier CA

Non publié

Informations juridiques

SIREN
538 363 136
SIRET (siège)
538 363 136 00028
TVA intracommunautaire
FR38538363136
Forme juridique
Association de droit local
Date de création
28/03/1922
Effectifs
Non employeuse
Établissements
1 / 2 au total

Activité

Code NAF
94.99Z
Libellé NAF
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ESS
Entreprise Sociale et Solidaire

Finances

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Dirigeants

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Établissements (2)

Siège

Siège socialOuvert

MAIRIE 7 RUE DE DELLE, 90400 SEVENANS

Créé le 21/03/2017Non employeuse
538 363 136 00028
Établissements fermés (1)
Établissement secondaireFermé

MAIRIE, 90400 DORANS

NAF 94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireCréé le 28/03/1922Non employeuse
538 363 136 00010

Annonces légales (BODACC)

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