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Officiel
INSEE : 06/12/2025

COMITE DE JUMELAGE

SIREN791 090 483
En activitéAssociation de droit local

Siège social

COMMUNAUTE DE COMMUNES 63 GRANDE RUE, 01290 PONT-DE-VEYLE

Secteur d'activité

Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Informations clés

Statut

En activité

SIREN

791 090 483

SIRET siège

791 090 483 00011

Forme juridique

Association de droit local

Dirigeant

Non disponible

Activité

94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Mise à jour

INSEE 06/12/2025

Dernier CA

Non publié

Informations juridiques

SIREN
791 090 483
SIRET (siège)
791 090 483 00011
TVA intracommunautaire
FR09791090483
Forme juridique
Association de droit local
Date de création
02/02/1999
Effectifs
Non employeuse
Établissements
1 / 1 au total

Activité

Code NAF
94.99Z
Libellé NAF
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ESS
Entreprise Sociale et Solidaire

Finances

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Dirigeants

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Établissements (1)

Siège

Siège socialOuvert

COMMUNAUTE DE COMMUNES 63 GRANDE RUE, 01290 PONT-DE-VEYLE

Créé le 02/02/1999Non employeuse
791 090 483 00011

Annonces légales (BODACC)

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