INSEE : 13/01/2026
COMMUNE LE FRASNOIS
SIREN213 902 406
En activitéCommuneSiège social
1 ROUTE DES LACS, 39130 LE FRASNOIS
Secteur d'activité
Administration publique générale
Informations clés
Statut
En activité
SIREN
213 902 406
SIRET siège
213 902 406 00015
Forme juridique
Commune
Dirigeant
Non disponible
Activité
84.11Z · Administration publique générale
Mise à jour
INSEE 13/01/2026
Dernier CA
Non publié
Informations juridiques
- SIREN
- 213 902 406
- SIRET (siège)
- 213 902 406 00015
- TVA intracommunautaire
- FR44213902406
- Forme juridique
- Commune
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectifs
- 3 à 5 salariés(2023)
- Établissements
- 4 / 6 au total
Activité
- Code NAF
- 84.11Z
- Libellé NAF
- Administration publique générale
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise
Finances
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Dirigeants
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Établissements (6)
Siège
Siège socialOuvert
1 ROUTE DES LACS, 39130 LE FRASNOIS
Créé le 01/03/19833 à 5 salariés
213 902 406 00015
Établissements secondaires ouverts (3)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUEOuvert
5 ROUTE DES LACS, 39130 LE FRASNOIS
NAF 85.20Z · Enseignement primaireCréé le 21/12/1983Non employeuse
213 902 406 00023
Établissement secondaireOuvert
MR LE MAIRE, 39130 LE FRASNOIS
NAF 02.20Z · Exploitation forestièreCréé le 15/11/1984Non employeuse
213 902 406 00031
EXPLOITATION FORESTIEREOuvert
MAIRIE 1 ROUTE DES LACS, 39130 LE FRASNOIS
NAF 02.20Z · Exploitation forestièreCréé le 01/01/2014Non employeuse
213 902 406 00072
Établissements fermés (2)
SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENTFermé
MAIRIE 1 ROUTE DES LACS, 39130 LE FRASNOIS
NAF 36.00Z · Captage, traitement et distribution d'eauCréé le 01/01/1997Non employeuse
213 902 406 00049
CAMPING MUNICIPAL SUR NARLAYFermé
LD LAC DE NARLAY, 39130 LE FRASNOIS
NAF 55.30Z · Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirsCréé le 01/05/2003Non employeuse
213 902 406 00056
Annonces légales (BODACC)
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