L'ARC EN JOSAS

La Société a pour objet : L'acquisition d'un ou plusieurs ensembles immobiliers et des droits à construire afférents formant les terrains  ; Sur les Terrains, la rénovation, la construction et/ou la réhabilitation (après démolition éventuelle des bâtiments existants) d'un ou plusieurs ensembles immobiliers, de toutes destinations et usages, en vue de leur vente ; La vente des biens immobiliers construits en totalité ou par lots, avant ou après leur achèvement, dans les conditions fixées par les articles L. 261-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation, étant précisé que ces biens ne peuvent être attribués, en tout ou partie, en jouissance ou en propriété, aux associés, en contrepartie de leurs apports, ceci à peine de nullité de l'attribution ; Eventuellement la location provisoire de tout ou partie des lots en stock dans l'attente de leur vente. La Société peut également avoir une activité de location des immeubles ou fractions d'immeubles, dès lors que celle-ci reste accessoire à la vente ; Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ne modifiant pas le caractère civil de la Société, se rapportant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en faciliter le développement ou la réalisation.

Capital social

1 000 €

Clôture de l’exercice

31 décembre

Durée de la société

99 ans