INSEE : 06/12/2025

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX

SIREN538 426 479
En activitéAssociation de droit local

Siège social

MAIRIE - SERVICE URBANISME 47 PLACE OYON-OION, 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX

Secteur d'activité

Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Informations clés

Statut

En activité

SIREN

538 426 479

SIRET siège

538 426 479 00019

Forme juridique

Association de droit local

Dirigeant

Non disponible

Activité

94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Mise à jour

INSEE 06/12/2025

Dernier CA

Non publié

Informations juridiques

SIREN
538 426 479
SIRET (siège)
538 426 479 00019
TVA intracommunautaire
FR44538426479
Forme juridique
Association de droit local
Date de création
09/02/2009
Effectifs
Non employeuse
Établissements
1 / 1 au total

Activité

Code NAF
94.99Z
Libellé NAF
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ESS
Entreprise Sociale et Solidaire

Finances

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Dirigeants

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Établissements (1)

Siège

Siège socialOuvert

MAIRIE - SERVICE URBANISME 47 PLACE OYON-OION, 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX

Créé le 09/02/2009Non employeuse
538 426 479 00019

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